Informations légales

1. Editeur

Le présent site est la propriété de Mme Stéphanie Glorieux – By Mésange, immatriculée au Registre des Métiers sous le numéro 843 327 487 RM78, dont le siège social est situé :

6, rue Alexandre Ribot
78150 Le Chesnay
Tel : +33 (0)6 61 50 83 87
E-mail : [email protected]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site bymesange.fr est

Madame Stéphanie Glorieux
6, rue Alexandre Ribot
78150 Le Chesnay
Tel : +33 (0)6 61 50 83 87
E-mail : [email protected]

3. Hébergeur

Le site bymesange.fr est hébergé par la société IONOS SARL, dont le siège social est à Sarreguemines.

7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
Tel : +33 (0)970 808 911 (appel non surtaxé)

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, notamment tous les éléments graphiques, sonores, textuels, y compris la technologie sous-jacente et la présentation des produits, sont la propriété exclusive de By Mésange. L’internaute s’interdit formellement, en conséquence, de procéder à toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, de tout élément particulier faisant partie intégrante du site.

Toutes reproductions et représentations du site bymesange.fr sont soumises à l’accord exprès et préalable de By Mésange.

Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

5. Responsabilité de By Mésange

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de By Mésange. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

La responsabilité de By Mésange ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit – direct ou indirect -, pour toute omission, toute erreur ou toute impossibilité d’accéder au site.